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        Annonces et documents fiscaux

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        COMMUNICATION MARKETING          

                                                                                                    

        RÉSERVÉE AUX INVESTISSEURS PROFESSIONNELS.

         

        LES ETF SSGA SPDR PEUVENT NE PAS ÊTRE DISPONIBLES OU NE PAS CONVENIR À TOUS LES INVESTISSEURS. Les ETF SPDR ne peuvent être offerts et vendus que dans les juridictions où ils ont été autorisés, conformément à la réglementation en vigueur.

         

        L’investissement comporte des risques, y compris celui de perte en capital.

         

        Les ETF se négocient comme des actions, sont soumis à un risque de placement, leur valeur de marché fluctue et ils peuvent se négocier à des prix supérieurs ou inférieurs à leur valeur liquidative. Les commissions de courtage et les frais des ETF réduisent les rendements.

          

        L’Indice S&P 500® est un produit de S&P Dow Jones Indices LLC ou de ses sociétés affiliées (« S&P DJI ») et fait l’objet d’une licence d’utilisation par State Street Global Advisors. S&P®, SPDR®, S&P 500®, US 500 et « the 500 » (les 500) sont des marques déposées de Standard & Poor’s Financial Services LLC (« S&P ») ; Dow Jones® est une marque déposée de Dow Jones Trademark Holdings LLC (« Dow Jones ») et a été utilisée sous licence par S&P Dow Jones Indices ; ces marques déposées ont été utilisées sous licence par S&P DJI et concédées en sous-licence à certaines fins par State Street Global Advisors. Le fonds n’est pas commandité, approuvé, vendu ou promu par S&P DJI, Dow Jones, S&P ou leurs sociétés affiliées respectives et aucune desdites parties ne saurait faire valoir l’opportunité d’investir dans le ou lesdits produits, ni ne saurait engager une quelconque responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou d’interruption liée à l’un de ces indices.

         

        Les informations fournies ne constituent pas un conseil en investissement tel que ce terme est défini par la Directive concernant les marchés d’instruments financiers (2014/65/UE) ou par la réglementation applicable en Suisse et elles ne pourraient être invoquées en tant que tel. Elles ne doivent pas être considérées comme une sollicitation d’achat ou une offre de vente d’un quelconque investissement. Elles ne tiennent pas compte notamment des objectifs d’investissement particuliers, des stratégies, de la situation fiscale, de l’appétit pour le risque ou de l’horizon d’investissement des investisseurs ou des investisseurs potentiels. Si vous avez besoin de conseils en investissement, veuillez consulter votre conseiller fiscal et financier ou tout autre conseiller professionnel.

         

        Les informations contenues dans le présent document ne constituent pas une recommandation basée sur la recherche ou un « produit de recherche d’investissement » et sont considérées comme une « communication marketing » en vertu de la Directive concernant les marchés d’instruments financiers (2014/65/UE) ou de la réglementation applicable en Suisse. Cette communication marketing (a) n’a donc pas été préparée conformément aux dispositions légales visant à promouvoir l’indépendance de la recherche en investissement (b), et n’est de ce fait soumise à aucune disposition interdisant la négociation préalable à la diffusion de recherche en investissement.

         

        Sauf indication contraire, toutes les informations proviennent de SSGA et ont été obtenues auprès de sources considérées comme fiables, cependant leur exactitude n’est pas garantie.  Aucune déclaration ou garantie n’est faite quant à l’exactitude, la fiabilité ou la pertinence de décisions basées sur ces renseignements, ni aucune responsabilité n’est assumée quant à celles-ci, et rien ne saurait être tenu pour acquis à cet égard.

         

        Ce document a été publié par la filiale française de State Street Global Advisors Europe Limited (« State Street Global Advisors France »), une succursale de State Street Global Advisors Europe Limited, société enregistrée en Irlande sous le n° 49934, agréée et réglementée par la Banque Centrale d’Irlande (CBI), et dont le siège social est situé au 78 Sir John Rogerson’s Quay, Dublin 2. State Street Global Advisors France est immatriculée en France sous le numéro RCS 899 183 289 à Nanterre. Ses bureaux sont situés à Cœur Défense – Tour A – La Défense 4, 33e étage, 100, Esplanade du Général de Gaulle, 92 931 Paris La Défense Cedex, France. Tél. : (+33) 1 44 45 40 00. Fax : +33 1 44 45 41 92.

         

        ETF SPDR EUROPÉENS

         

        Le présent document ne constitue pas une offre ou une sollicitation d’achat de parts de la Société. Toute souscription de parts doit être effectuée conformément aux conditions générales énoncées dans le Prospectus complet, le document KID, les annexes, ainsi que les addenda et les Avenants de la Société. Ces documents sont disponibles auprès du correspondant centralisateur de la Société : State Street Banque S.A., Cœur Défense - Tour A - La Défense 4 33e étage 100, Esplanade du Général de Gaulle 92 931 Paris La Défense cedex France, ou sur la version française du site www.ssga.com. La Société est un Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) soumis à la loi irlandaise et accrédité en tant qu’OPCVM par la Banque Centrale d’Irlande, conformément à la réglementation européenne. N° de Directive européenne. 2014/91/UE du 23 juillet 2014 sur les OPCVM, telle qu’amendée, instaure des règles communes en vue de la commercialisation transfrontalière des OPCVM qui s’y conforment. Cette base commune n’exclut pas des différences dans la mise en œuvre. C’est pourquoi un OPCVM européen peut être vendu en France alors que son activité ne répond pas aux mêmes règles que celles qui régissent l’agrément de ce type de produit en France. L’offre de ces compartiments a été notifiée à l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) conformément à l’article L214-2-2 du code monétaire et financier français.

         

        SPDR ETFs est la plateforme de fonds négociés en bourse (Exchange Traded Funds, ETF) de State Street Global Advisors, qui comprend des fonds agréés par la Banque centrale d’Irlande en tant que sociétés d’investissement à capital variable de type OPCVM.

         

        SSGA SPDR ETFs Europe I et SPDR ETFs Europe II plc émettent des Fonds indiciels cotés SPDR, et constituent une société d’investissement à capital variable dont les différents compartiments sont distincts en termes de responsabilité. La Société est organisée comme un Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) selon la loi irlandaise et est autorisée en tant qu’OPCVM par la Banque Centrale d’Irlande.

         

        Veuillez consulter la dernière mise à jour du Document d’information clé (DIC) et du Prospectus du Fonds avant toute décision d’investissement. La version anglaise la plus récente du Prospectus et du DIC sont consultables à l’adresse https://www.ssga.com/etfs/fund-finder?tab=documents. Un récapitulatif des droits des investisseurs peut être consulté ici : https://www.ssga.com/library-content/products/fund-docs/summary-of-investor-rights/ssga-spdr-investors-rights-summary.pdf

         

        Veuillez noter que la Société de Gestion peut décider de mettre fin aux modalités de commercialisation et procéder à un retrait de notification conformément à l’article 93a de la Directive 2009/65/CE

         

        Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, copiée ou transmise et aucun contenu dudit document divulgué à des tiers sans le consentement écrit exprès de SSGA.

         

        4955184.1.6.EMEA.INST

         

        Date d’expiration : 31/01/2025

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